MENTIONS LEGALES
 
 
 

RÉALISATION DU SITE : ROY © -MARS 2005- 

 

PROPRIETES DU SITE

Le site www.marketing.nutribiolys.com est la propriété de : NUTRIBIOLYS INTERNATIONAL   

N° SIRET 481 457 786 00012 RCS Digne-les-Bains N° TVA intracommunautaire FR11481457786  Tél : 0 820 205 285 

 

FORMALITES DE DÉCLARATION

Conformément à la loi, nous vous informons que le site www.marketing.nutribiolys.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL N° 1084656 le 25.03.05   

 

CONTREFAÇON

Toute reproduction ou représentation, en partie ou en totalité sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. 

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi informatique et libertés du 6/01/78, Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression aux données vous concernant. Pour cela, envoyez un mail à : droit en précisant votre demande. 

 

RESPONSABILITE
NUTRIBIOLYS INTERNATIONAL n'a qu'une obligation de moyen. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, d'une rupture de service Internet, une intrusion extérieure, ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. 

 

IMPORTANT : Vos données restent confidentielles et ne sont en aucune façon transmises à des personnes extérieures à nos services. 

 

 

Retour ACCUEIL